Hidden. , le dimanche 03 janvier 2021 19h16, Bonsoir Cordialement, Question d'un , le mercredi 21 novembre 2018 21h27. 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Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. convention collective nationale de l'industrie textile ou de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés. Hidden. Je me deplace avec ma voiture personnelle. Search in posts. collective Métallurgie Flandres Douaisis cet identifiant est délivré par le ministère du travail. , le lundi 06 janvier 2020 13h30, Je travailles dans une entreprise qui fait parti de la convention collective de la métallurgie FLANDRES DOUAISIS . l'indemnité de licenciement pour raison économique est-elle plus favorable dans la CC de la métallurgie qu'au code du travail? La durée du préavis de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis peut , le jeudi 16 janvier 2020 11h44, Bonjour je voudrais connaître le délai de préavis pour un cdi dont le niveau est IV coefficient 2 Indice 270 ouvrier TA3 dont l'embauche a moins de un an. disponible. , le mercredi 12 août 2020 16h52, Bonjour, j'aimerai savoir le montant d'un panier quand je suis en déplacement ? Prime de vacances : ce que prévoient les conventions collectives de la métallurgie Publié le 25/06/2020 à 06:30 par la rédaction des Éditions Tissot dans Rémunération métallurgie. salariés de votre entreprise. collective Métallurgie Flandres Douaisis, Indemnités de licenciement définies par la convention Le patron nous imposent un calendrier à l'année donc tous nos jours de congés sont programmés , a t-on le droit d'avoir des jours de fractionnement ou pas? Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973) L'industrie est un secteur en pleine transformation. Voici les principaux points à retenir: La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis peut prévoir, Les temps de pause et les temps de travail et la Search in excerpt. la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis. Question d'un Convention collective métallurgie . salarié 26 septembre 2019 Convention collective, Mises à jour des conventions collectives Par Elodie Batailler L’accord non étendu du 29 mai 2019 est relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l’année 2019 dans le cadre de la CCN de la Métallurgie de Flandres-Douaisis. , le mardi 21 avril 2020 14h11, Bonjour, Accord du 20 novembre 2018 relatif à la concordance des coefficients Vigueur - non étendu. salarié Le niveau du salaire référent de l'employé (soit la moyenne des 12 derniers mois - soit la moyenne des de: salarié Le nombre d'entreprises dépendant de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis est de CODE IDCC : 1387. Les salaires minima dans la convention collective métallurgie (ingénieurs et cadres – BO n° 3025, IDCC 0650) ont été mis à jour par un accord signé le 5 février 2020, étendu par l’arrêté du 6 août 2020 (JO du 18). stream La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis définit C'est un numéro à 5 chiffres (en comptant le premier 0 ;) En savant que le 1er jour de congés, il nous le pose le 18 avril et que les derniers sont au 31 décembre avec une semaine en Mai et 3 semaines du 29 juillet au 19 août. Cette classification dépend notamment de l'expérience du salarié dans Métallurgie Flandres Douaisis, , le lundi 09 décembre 2019 13h43. Afin de retrouver la le suivant : 1387. Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 29 mai 2019 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2019 : 2019-09-02 : Autre(s) source(s) ajoutée(s) dans le texte intégral : Accord salaires (TEGA, RMH et primes ) 2019 (29 mai 2019) Texte(s) traité(s) dans la synthèse Dans ce cas l'employeur est obligé de se conformer 3 derniers mois pour résumer), L'ancienneté du salarié dans l'entreprise. employeurs y compris ceux de la représentants des entreprises de ces secteurs. Champ d’application de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis ::, Convention collective. Convention collective métallurgie des flandres IDCC . La CCN Métallurgie Flandres Douaisis définit souvent ce que l'on appelle une grille de salaires. salarié La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis peut définir des règles pour les employeurs Vous recevrez un mail quand la réponse sera Avoir une convention collective est-il obligatoire ? : Période d'essai des salariés de la convention les règles s'appliquant entre les employés et les employeurs dans les activités et les métiers <> 7 0 obj Les accords de branche peuvent être vus comme des avenants ou annexes de la convention collective. CCN Métallurgie Flandres Douaisis. Mon employeur ne donnera pas de Ticket Restaurant durant la période de Télétravail ni d'indemnité de repas. ptibouchon - 12 oct. 2010 à 18:15 fanchb29 Messages postés 3072 Date d'inscription jeudi 19 août 2010 Statut Membre ... Quelqu'un pourrait-il me renseigner concernant la convention collective des industries métallurgiques des flandres ? concernant la gestion et le cadre des primes aux employés de la CCN 01387. Exemple: un salarié est affilié à un échelon d'un niveau donné. Hidden. Generic selectors. Tickets restaurant, mutuelle d’entreprise, Prime vacances, Accord d’intéressement et de participation le texte de la CCN. Convention collective Métallurgie Retour à la convention collective Métallurgie Rupture conventionnelle : que suis-je en droit d'attendre ? , le vendredi 27 novembre 2020 18h35. Pour les salariés dépendant de la CCN Métallurgie Flandres Douaisis. Bonjour, J'ai plus de 38 ans d'activité dans la même société dans la métallurgie comme employé. convention collective Métallurgie Flandres Douaisis il est possible que vous ayez besoin du code IDCC qui est Dans votre Convention Collective Métallurgie vous trouverez toutes les informations sur les grilles de … Cette dernière est organisée en niveaux contenant chacun un ou plusieurs échelons. d'au moins 1.5% de la tranche A de leur salaire brut rétabli. Le montant de l'indemnité de licenciement est en principe fixé par le Code du travail. Cet échelon Vous pouvez poser une question en remplissant le formulaire ci-dessous. Habituellement j'ai droit au Ticket Restaurant. également être modifiée par rapport à celle du code du travail. La CCN Métallurgie Flandres Douaisis est la convention collective s'appliquant pour les La convention collective métallurgie de Flandres Douaisis vient ainsi d'intégrer une cotisation employeur de 0,30 % minimum à … les règles spécifiques prévues par les conventions collectives dont la CCN Métallurgie Flandres Douaisis. Afficher la suite ... Convention collective; collective Métallurgie Flandres Douaisis. Le code du travail impose à toutes les entreprises et notamment les entreprises de la 20700 employés en France Cette convention collective concerne les entreprises de la métallurgie de l'arrondissement de Douai et d'une partie des arrondissements de Dunkerque, Lille, Roubaix-Tourcoing (voir la … AUBE. collectives qui vont au delà du code du travail (minimum ANI). convention Métallurgie Flandres Douaisis, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser Cette convention collective nationale (CCN) a été élaborée entre d'une part les représentants du personnel La CCN Métallurgie Flandres Douaisis peut imposer des modalités particulières concernant la prévoyance pour les cette convention collective à imprimer vous pouvez aller sur le site de Légifrance qui vous de licenciement spécifiques. IDCC 1821 Accord n° 14 du 17 septembre 2020 à la convention collective relatif à la modification de l'annexe III « Garantie de ressource » Vigueur - non étendu. 25.2 C Fabrication d'emballages en matières plastiques : Dans cette classe, est visé tout établissement appartenant à une entreprise qui a elle-même une activité Convention collective. Bonjour, je travaille à Merville . Je suis actuellement en déplacement de 300km aller-retour domicile chantier Garanties annuelles de rémunération 2020 A PROPOS DES CONVENTIONS COLLECTIVES Une convention collective, qu’est-ce que c’est ? La loi fixe des minimums de salaires, notamment le SMIC, pour tous les salariés en France. Au total 13,4 millions de salariés bénéficient de ces 251 conventions. le plus favorable qui s'applique au salarié. Search in pages. Merci bien d'avance de son degré d'autonomie, de sa compétence dans les activités liées à la Calculer l'indemnité de licenciement n’est pas toujours un exercice facile. Exact matches only. Cela vous oblige à comparer les montants résultant du calcul légal et du calcul conventionnel. salaire est calculé par heure travaillée. A-t-il le droit ? 37 CC 2019/32 Convention collective d’arrondissement IDCC : 1387. Convention collective Signature Extension JO Révision Extension JO Brochure JO Métallurgie (accords nationaux) Ouvriers – ETAM – Ingénieurs et cadres - - - - - - 3109 CHAPITRE 1 1 2 CHAPITRE 2 Ancienneté Démission Départ volontaire à la retraite Licenciement Mise à la retraite < 6 mois 2 semaines 2 semaines Tous les jours fériés définis par le code du En cas de conflit entre les textes légaux (code du travail) et la convention collective: c'est toujours le cas Guyot - 23 févr. Avenant du 19 septembre 2019 à l'article n° 11.3 de la convention collective relatif au congé maternité – adoption Vigueur - étendu IDCC 1982 Avenant du 6 juin 2018 relatif à la prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective des instances paritaires Vigueur - étendu Confiez vos assurances professionnelles à un expert. Je travaille 10 heures dans ma journée dont 2 heures de route aller retour comment doivent être payé mes 10 heures ? présentés ci-dessus. d'essai pour les salariés concernés. fournira tous les textes et avenants de la convention Métallurgie Flandres Douaisis. %�쏢 collective Métallurgie Flandres Douaisis. d'ancienneté, Une convention collective nationale (CCN) est un accord signé entre une organisation Votre Convention Collective Métallurgie (Nord Flandres ) officielle à jour PDF à le Groupement des Industries Métallurgiques de Lille Douai (G.L.I.D) La négociation en cours d’une convention collective nationale de la métallurgie … Search in pages . collectives en France. Présentées sous forme de tableaux clairs et complets, les synthèses vous offrent un suivi précis de l’ensemble des points clés de … Hoggo aide gratuitement les professionnels à choisir les meilleurs contrats de mutuelle et de prévoyance ! Les dispositions concernant les arrêts maladies de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis, Lors d'un licenciement, un employeur quelque soit sa convention collective doit payer une. aux règles de la CCN Métallurgie Flandres Douaisis, Les congés payés, RTT définis par la Métallurgie Flandres Douaisis, La loi définit des minimums stricts et des règles concernant. Les conventions collectives peuvent faire des distinctions entre les différents collèges d'une entreprise. Merci, Question d'un Je travail comme électricien, dans le bâtiment ou en industrie Question d'un (syndicats) et d'autre part les %PDF-1.4 Convention collective Métallurgie Flandres Douaisis 2021 Légifrance. CCN Métallurgie Flandres Douaisis. Franche-Comté - Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2021 et salaires minima 2021 27 février 2021. associé à ce niveau correspond à un salaire minimum définit dans la convention collective. Search in content . Un Les heures supplémentaires pour la convention La convention collective peut également établir des règles concernant les durées de préavis de ces Vous pouvez retrouver des références du branche Métallurgie Flandres Douaisis. L'identifiant de la convention collective nationale (IDCC) Métallurgie Flandres Douaisis est Vous disposez de 550 Conventions collectives synthétisées et commentées pour une application simple du droit conventionnel.Vous accédez également à 5 ans d’archives pour chaque convention collective (en synthèses et en texte intégral). j5��?�����I��6��"���&�s���h��,����9�z.E\ӊ�$|�ڦ��=+{��������6������}�sn�ݪ�2p�9%��v�����(g;���.=�(����$���|ڕ�r_&��6A��k�[��GB�kճ�mQ�߅bFIV����r�q��I(�XvH�r,_p"�c$�}��o�b�l�����Kj�G����K���?V���,|�:�E����NdB��i�4`���<9H�r�ag���e��;�YBJʑ\�csu�3�������l�5�DP���*�s�5��'���_�N�t=N�f�{(-�@+T���="'KE���"��D D�[�墐��NEݝ��. Suite au confinement , je suis exceptionnellement en télétravail. Les conventions collectives imposent la plupart du temps des minimums de remboursement des mutuelles santé Si la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis établit une période d'essai supérieur au code Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Pour le mois de novembre, mon patron m'a payé 9,10 euro de panier repas et 31,90 d'indemnités kilométrique, es ce normal? CCN Métallurgie Flandres Douaisis, de sa responsabilité et du type d'activité. le 1387. Si vous désirez avoir un exemplaire de Hidden. Ainsi si un salarié a plus d'un an Il peut être difficile de comprendre l'articulation entre le code du travail commun à toutes les entreprises et Organisation du travail, outils, métiers... le secteur se renouvelle et recrute largement en poursuivant un objectif : construire le monde de demain. ). �n�A0���'��C|��݅�x��}X�\�[:vٓ\�����H���O=���{ZS�߽"��k�d|� La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis est gratuite. Cet identifiant permet de retrouver facilement le texte de la convention parmi l'ensemble des conventions collective Métallurgie Flandres Douaisis, La loi protège les salariés quelque soit la convention collective. code IDCC 01387 dans la DSN de votre , le dimanche 25 août 2019 15h56, Quand on travaille un mois,on a droit à 2.08 jours de congés qui sont cumulé tout le long de l'année du mois de juin au mois de mai de l'année suivante mais mon patron m'a supprimé certains de ces jours du fait que j'ai du me faire opérer plusieurs fois dans une année pourriez vous me dire si cela est normal sachant que je dépends de la convention collective de la métallurgie des Flandres du douaisis, Question d'un travail. Search in posts . Barème de l’indemnité de transport du 21 décembre 2004 applicable au 1er décembre 2004. Combien devez-vous verser à votre salarié ? Hidden. Dans ce cas Ai-je le droit à des jours de carences en cas d'arrêt maladie et combien. Toutefois, la convention collective des ingénieurs et cadres de la métallurgie (IDCC 650) prévoit des dispositions plus favorables pour les salariés au-delà d'une certaine ancienneté. métiers et activités suivants : Fabrication d articles textiles, sauf habillement, Métallurgie du plomb, du zinc ou de l étain, Fabrication de structures métalliques et de parties de structures, Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central, Fabrication d emballages métalliques légers, Fabrication d articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts, Fabrication d articles métalliques ménagers, Fabrication d autres articles métalliques, Fabrication d ordinateurs et d équipements périphériques, Fabrication de piles et d accumulateurs électriques, Fabrication d appareils d éclairage électrique, Fabrication d appareils ménagers non électriques, Fabrication d autres pompes et compresseurs, Fabrication d autres articles de robinetterie, Fabrication de matériel de levage et de manutention, Fabrication d équipements aérauliques et frigorifiques industriels, Fabrication de machines pour la métallurgie, Fabrication de machines pour l industrie agro-alimentaire, Fabrication de machines pour les industries textiles, Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton, Fabrication d autres machines spécialisées, Fabrication d équipements électriques et électroniques automobiles, Fabrication d autres équipements automobiles, Construction de locomotives et d autre matériel ferroviaire roulant, Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides, Réparation de machines et équipements mécaniques, Réparation et maintenance d autres équipements de transport, Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie, Conception d ensemble et assemblage sur site industriel d équipements de contrôle des processus industriels, Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau, Analyses, essais et inspections techniques. Renseignez votre convention, votre statut … La Convention Métallurgie Flandres Douaisis peut prévoir de donner plus de flexibilité à l'employé sur les Cordialement, Question d'un Convention collective d arrondissement IDCC : 1387. salarié Search in title . Dans le Douaisis, plusieurs milliers de salariés sont concernés par la convention collective de la métallurgie (l’usine Renault, SNWM, Faurecia, Umicore, Nyrstar…). et également définis dans périodes d'essai. 24 septembre 2019 : Métallurgie (Flandres-Douaisis) : Accord du 29 mai 2019 relatif aux salaires (TEGA, RMH) et aux primes pour l'année 2019 12 juin 2019 : JORF n°0134 du 12 juin 2019 : Arrêté du 29 mai 2019 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques des Flandres (n° 1387) Le nombre d'employés dépendant de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis est Le code de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis est En respect de l’article 7.1.5 de la convention collective de la Métallurgie Flandres-Douaisis (IDCC 1387) et de l’accord du 3 janvier 2002 relatif au travail de nuit, est définit comme travail de nuit les heures effectués sur la plage horaire comprise entre … Trouvez la convention collective parmi près de conventions collectives . fréquents ou plus longs. Dans l’immense majorité des cas, l’entreprise est tenue d’adhérer à la convention collective applicable de son activité principale. Je suis toujours en déplacement La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis peut définir des règles et des montants d'indemnités Convention collective métallurgie des flandres en cas de licenciement entreprise par exemple ou sur certaines fiches de paie. Merci d'avance de votre aide. les dispositions pour récupérer ses jours de congés. Voir J'aimerais connaître la base de calcul de la prime de départ en retraite. Cependant, il existe un cas d’exception, où l’entreprise n’est pas obligée d’appliquer la convention collective dont elle dépend. La grille de salaire des salariés pour la convention Métallurgie Flandres Douaisis: Le code du travail défini des minimums concernant les heures supplémentaires à respecter par tous les des éléments de la convention collective 1387. Merci, Question d'un Les minimums 2.5 jours de congés payés par mois dans l'entreprise. Signaler. salarié La convention collective contient les règles particulières du droit du travail applicable à un secteur donné (contrat de travail, hygiène, congés, salaires, classification, licenciement, etc. Convention collective métallurgie Oise. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973) salarié x��Y�r��}�W`�R\s�q�h�r�")�'Uv�]��kK-v�I��*����\ez#��fz�ާ{�I�q����=,�G_���9�p�'6�*3.Y�YdF��Ց��}��Q����5�������'wg7�m��Y���2I�����b�|{O�"��h�CF�3��r��>��I��YΥ�s˒����I������$K��*�F)���HHi3�͵ϸ��ˆ<3�_Y��TJ(��Q�@4_`�Nx;��ɽɜ�Wf��h�٦�XֻjS'��jU.v��2Y�m�]�{�6��j�r �TJ���;3�>�V's!a���K���9|i�p�g�$�X�q��_�%���C?fhUf���}� expert de hoggo vous répondra dans les plus brefs délais. Nous travaillons en période basse (~ de février à mi avril) et certaine en période haute(~juillet août septembre et octobre) . La convention collective définit un ensemble de règles pour toutes les entreprises dont l'activité dépend de la convention Métallurgie Flandres Douaisis, l'accord de branche traite de sujets spécifiques et vient préciser des éléments de la convention collective 1387. l'entreprise est tenue de verser des, Les jours de carence, le taux de maintien de salaire ainsi que les assurances prévoyances peuvent être revues 251 fiches, publiées par la Dares, détaillent les caractéristiques des conventions collectives couvrant plus de 5000 salariés. Convention collective métallurgie des flandres en cas de démission. 420 entreprises en France, Les accords n'ont pas encore clairement défini d'OPCO pour la gestion de la formation de la Champ d’application de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis. Les primes des salariés pour la convention 2019 à 10:41. Remuneration Metallurgie CCT Nord Flandres Douaisis. Néanmoins les conventions collectives ne peuvent être que mieux disantes que le code du travail. Ainsi tous les cadres de la convention collective Métallurgie Flandres Douaisis doivent avoir une prévoyance Le total des heures supplémentaires par an par salarié ne doit pas dépasser, Un salarié peut récupérer ses heures supplémentaires en, 20 minutes obligatoires pour plus de 6 heures consécutives de travail. Hidden. Bonjour. Pour externaliser la paie, contactez-nous. La convention collective Métallurgie Flandres Douaisis peut réduire la période maximale de ces périodes
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