arabs Postée Plus d'un an UNE RÉPONSE Signaler le contenu Dérogation refusé Bonjour a tous, voila j ai ete scolariser en seconde avec des options dites scientifique qui ne m ont pas plus, resultat je n es pas ete motivé durant cette année, ce qui m as conduit a un redoublement. Il s'agira : soit d'un recours gracieux auprès du recteur, dans un délai de deux mois.Veuillez adresser … Fin mai, nous apprenons que notre 1er fils passera au collège ! et notre second, donc en CP. Réponse du Ministère de l'éducation nationale Hier la principale de son collège actuel m'appelle pour me dire que la dérogation est refusée et qu'il reste donc dans son collège d'origine !!! La demande de dérogation : Il faut présenter une demande motivée durant la période des inscriptions, qui intervient au printemps. dérogation refusée Questions-Réponses : Autre. Précisions : (3) Motif boursier : L’obtention d’une dérogation sur ce motif n’ouvre pas droit automatiquement au bénéfice de la bourse : son attribution relève de la compétence du chef d’établissement qui examinera le dossier que vous déposerez à la prochaine rentrée scolaire. Sauf que, comme ils étaient là tous les 2 par dérogation, la mairie a inscrit notre second enfant, dans l'ancienne école, celle … Re: Dérogation enfant prof collège par MC311 le Sam 9 Fév - 17:51 Dans mon collège, 2 collègues n'ont pas pu faire venir leurs enfants chez nous en raison des effectifs déjà lourds, enfin c'est la raison qu'on leur a donné pour le refus des dérogations ( qui étaient soutenues par le cde). Pour ce qui est du niveau secondaire (collège et lycée), c’est au directeur académique des services de l’éducation nationale (le DASEN) qu’il appartient de se prononcer. Dans l'enseignement public, votre enfant sera affecté par l’inspecteur d’académie dans le collège du secteur géographique de votre domicile.. À la suite de cette affectation, une dérogation peut être accordée par l'inspecteur d'académie à la demande des familles qui en font la demande grâce à la fiche de liaison remise par le directeur d’école. Demander un autre collège que celui du secteur (la demande de dérogation à l’entrée en 6e) C’est le lieu de résidence et non l’école où est inscrit l’enfant qui définit le collège de secteur. je n'ai rien reçu, elle me dit sèchement qu'on ne connait pas le motif. Jusque là, tout est normal. ell’e est asperger alors c’est un peu délicat, ses intérêts sont très limités et elle tenait vraiment à faire cette option puis la spécialité en … Motif de la demande de dérogation et raisons particulières le justifiant : (joindre éventuellement les pièces justificatives) Si la prise en charge des frais de transport est refusée, je souhaite : Affectation dans un collège. Et la c’est le drame car la dérogation est refusée et elle est affectée au lycée de secteur (pourri) qui est plus loin en plus. Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile 14 e législature Question ... même si le maire de la commune de domicile refuse de signer la dérogation pour la nouvelle année scolaire. Voies et délais de recours à l'encontre d'une décision de refus de dérogation - collège entrée en 6ème La famille peut formuler une demande de recours individuelle.
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